Conditions générales d'utilisation/vente

S'il y a un endroit où une société doit être claire et simple, c'est ici. On va donc exprimer clairement vos droits, vos obligations, et les nôtres.

Le droit applicable est le droit Français.


Glossaire

Étudiant
Ici, un étudiant est une personne physique qui suit une formation.
Contenu
Ici, un contenu est un élément publié par Qonfucius, il peut s'agir de texte, de vidéo, d'audio, ou autre... Il est distingué plusieurs types de contenus :
  • Gratuit : Il s'agit d'un contenu accessible, diffusable, sous réserve d'utilisation non commerciale.
  • Payant : Pour voir ce type de contenu, l'étudiant doit être inscrit et avoir souscrit, de manière directe, ou indirecte (via une entreprise, une école, une association), un abonnement.
  • Restreint : Pour voir ce type de contenu, il faut faire partit de l'organisation l'ayant produit (Formations internes d'une société).

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L'étudiant

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  2. Peut copier, à titre privé, un contenu, d'un support à un autre.

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